J.O. 201 du 30 août 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture et de la pêche


NOR : AGRF0501448V



DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001



Bénéficiaire : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : B1402E ;

- dénomination commerciale : B1402E.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 670 mm ; 870 mm max. ; masse à vide : 565 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 475 N ; poids sur l'essieu AR : 3 175 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 395701DI.

Date de délivrance de la décision : 23 juin 2005.

Bénéficiaire : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : B1402DT ;

- dénomination commerciale : B1402DT.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 780 mm ; essieu AR : 670 mm ; 870 mm max. ; masse à vide : 615 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 975 N ; poids sur l'essieu AR : 3 175 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 395702DI.

Date de délivrance de la décision : 23 juin 2005.

Bénéficiaire : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : B1500E ;

- dénomination commerciale : B1500E.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 760 mm ; 870 mm max. ; masse à vide : 570 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 500 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 395801DI.

Date de délivrance de la décision : 23 juin 2005.

Bénéficiaire : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : B1500DT ;

- dénomination commerciale : B1500DT

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 790 mm ; essieu AR : 760 mm ; 870 mm max. ; masse à vide : 620 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 000 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 395802DI.

Date de délivrance de la décision : 23 juin 2005.

Bénéficiaire : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : B1502E ;

- dénomination commerciale : B1502E ;

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 760 mm ; 870 mm max. ; masse à vide : 570 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 500 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 395901DI.

Date de délivrance de la décision : 23 juin 2005.

Bénéficiaire : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : B1502DT ;

- dénomination commerciale : B1502DT

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 790 mm ; essieu AR : 760 mm ; 870 mm max. ; masse à vide : 620 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 000 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 395902DI.

Date de délivrance de la décision : 23 juin 2005.